AFUL DE CHAMPOULANT.
Active- Commune
- Four
- Adresse
- 2, chemin du Liron, 38080
- Créée le
- 9 mars 2013
- Dernier acte publié
- 9 mars 2013
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération Porte de l'Isère (CAPI)
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
remembrement des parcelles situées dans son périmètre ; modification corrélative de l'assiette des droits de propriété des différents propriétaires des terrains ainsi que des charges et servitudes y attachées, et toutes opérations s'y rattachant.
Localisation
Historique des actes (1)
-
9 mars 2013Création
remembrement des parcelles situées dans son périmètre ; modification corrélative de l'assiette des droits de propriété des différents propriétaires des terrains ainsi que des charges et servitudes y attachées, et toutes opérations s'y rattachant.
Voir l'avis officiel (PDF)