ASL BRIANDSIX

Active
Commune
Bourghelles
Adresse
6 rue Aristide-Briand 59830
Créée le
25 novembre 2025
Dernier acte publié
25 novembre 2025
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté de communes Pévèle-Carembault

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

propriété, entretien, conservation et gestion de l'allée privative desservant les deux lots à bâtir créés sur l'unité foncière correspondant aux parcelles cadastrales n° ZE 0371, n° ZE 0373 et n° ZE 0378 ; entretien des réseaux présents dans l'allée (eau, électricité, assainissement et télécommunications), ainsi que des clôtures de l'allée situées en limite séparative avec les voisins

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 25 novembre 2025
    Création

    propriété, entretien, conservation et gestion de l'allée privative desservant les deux lots à bâtir créés sur l'unité foncière correspondant aux parcelles cadastrales n° ZE 0371, n° ZE 0373 et n° ZE 0378 ; entretien des réseaux présents dans l'allée (eau, électricité, assainissem…

    Voir l'avis officiel (PDF)