ASL DE LA VERCHERE.
Active- Commune
- Thil
- Adresse
- lotissement La Verchère, lot n o 11, 01120
- Créée le
- 25 août 2007
- Dernier acte publié
- 25 août 2007
- Intercommunalité
- Communauté de communes de Miribel et du Plateau
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
gérer et entretenir tous les espaces, voies et ouvrages communs à tout ou partie des propriétaires ; pourvoir à l'enlèvement des ordures ménagères ; veiller à l'application des clauses du règlement.
Localisation
Historique des actes (1)
-
25 août 2007Création
gérer et entretenir tous les espaces, voies et ouvrages communs à tout ou partie des propriétaires ; pourvoir à l'enlèvement des ordures ménagères ; veiller à l'application des clauses du règlement.
Voir l'avis officiel (PDF)