ASL DE LA VERCHERE.

Active
Commune
Thil
Adresse
lotissement La Verchère, lot n o 11, 01120
Créée le
25 août 2007
Dernier acte publié
25 août 2007
Intercommunalité
Communauté de communes de Miribel et du Plateau

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

gérer et entretenir tous les espaces, voies et ouvrages communs à tout ou partie des propriétaires ; pourvoir à l'enlèvement des ordures ménagères ; veiller à l'application des clauses du règlement.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 25 août 2007
    Création

    gérer et entretenir tous les espaces, voies et ouvrages communs à tout ou partie des propriétaires ; pourvoir à l'enlèvement des ordures ménagères ; veiller à l'application des clauses du règlement.

    Voir l'avis officiel (PDF)