ASL DES OISEAUX
Active- Commune
- Créée le
- 8 septembre 2026
- Dernier acte publié
- 8 septembre 2026
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
réception des voiries du lotissement et équipements communs, assurer leur gestion, entretien, réfection et cession, répartition des dépenses de gestion et d'entretien, contrôle de l'application du règlement du lotissement
Historique des actes (1)
-
8 septembre 2026Création
réception des voiries du lotissement et équipements communs, assurer leur gestion, entretien, réfection et cession, répartition des dépenses de gestion et d'entretien, contrôle de l'application du règlement du lotissement
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