ASL LAROCHE.
Active- Commune
- Arzon
- Adresse
- 15, impasse Laroche, 56640
- Créée le
- 19 décembre 2009
- Dernier acte publié
- 19 décembre 2009
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération Golfe du Morbihan - Vannes Agglomération
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
réalisation des travaux tels qu'ils sont décrits au dossier de marché demeurant annexé aux présents statuts ; propriété et gestion des terrains et équipements communs sis dans la parcelle cadastrée section AR n 180 (et éventuellement dans la parcelle AE n 179 actuellement propriété de Mme Jan), jusqu'à leur transfert éventuel dans le domaine d'une collectivité publique ; charge des prestations d'entretien et gestion desdits équipements pour le compte et aux frais exclusifs de ses membres ; faire respecter le cahier des charges du lotissement Laroche dans sa dernière version.
Localisation
Historique des actes (1)
-
19 décembre 2009Création
réalisation des travaux tels qu'ils sont décrits au dossier de marché demeurant annexé aux présents statuts ; propriété et gestion des terrains et équipements communs sis dans la parcelle cadastrée section AR n 180 (et éventuellement dans la parcelle AE n 179 actuellement proprié…
Voir l'avis officiel (PDF)