ASL LAROCHE.

Active
Commune
Arzon
Adresse
15, impasse Laroche, 56640
Créée le
19 décembre 2009
Dernier acte publié
19 décembre 2009
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté d'agglomération Golfe du Morbihan - Vannes Agglomération

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

réalisation des travaux tels qu'ils sont décrits au dossier de marché demeurant annexé aux présents statuts ; propriété et gestion des terrains et équipements communs sis dans la parcelle cadastrée section AR n 180 (et éventuellement dans la parcelle AE n 179 actuellement propriété de Mme Jan), jusqu'à leur transfert éventuel dans le domaine d'une collectivité publique ; charge des prestations d'entretien et gestion desdits équipements pour le compte et aux frais exclusifs de ses membres ; faire respecter le cahier des charges du lotissement Laroche dans sa dernière version.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 19 décembre 2009
    Création

    réalisation des travaux tels qu'ils sont décrits au dossier de marché demeurant annexé aux présents statuts ; propriété et gestion des terrains et équipements communs sis dans la parcelle cadastrée section AR n 180 (et éventuellement dans la parcelle AE n 179 actuellement proprié…

    Voir l'avis officiel (PDF)