ASL LE BOIS FLEURI.
Active- Commune
- Sète
- Adresse
- 65, impasse Montfort, 34200
- Créée le
- 3 décembre 2016
- Dernier acte publié
- 3 décembre 2016
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération Sète Agglopôle Méditerranée
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
recevoir du lotisseur terrains, voiries et équipements communs ; entretien des biens communs ; création d'équipements nouveaux ; cession au profit de qui que ce soit ; contrôle de l'application du cahier des charges ; exercice de toutes actions ; gestion et police des biens communs ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges ; et, d'une manière générale, toutes questions financières, mobilières et immobilières.
Localisation
Historique des actes (1)
-
3 décembre 2016Création
recevoir du lotisseur terrains, voiries et équipements communs ; entretien des biens communs ; création d'équipements nouveaux ; cession au profit de qui que ce soit ; contrôle de l'application du cahier des charges ; exercice de toutes actions ; gestion et police des biens commu…
Voir l'avis officiel (PDF)