ASL LE CHÊNE

Active
Commune
Koenigsmacker
Adresse
2 rue du Moulin 57970
Créée le
16 janvier 2024
Dernier acte publié
16 janvier 2024
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté de communes de l'Arc Mosellan

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

la création, réalisation ainsi que l'entretien des biens compris à tous les colotis compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 16 janvier 2024
    Création

    la création, réalisation ainsi que l'entretien des biens compris à tous les colotis compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux

    Voir l'avis officiel (PDF)