ASL LE CLOS DES TILLEULS

Active
Commune
Créée le
11 août 2026
Dernier acte publié
11 août 2026
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

L'acquisition, la gestion et l'entretien des terrains équipements communs à tous les propriétaires du lotissement LE CLOS DES TILLEULS à CERNAY-LES-REIMS (51420), et compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation de ceux-ci, etc.

Historique des actes (1)

  1. 11 août 2026
    Création

    L'acquisition, la gestion et l'entretien des terrains équipements communs à tous les propriétaires du lotissement LE CLOS DES TILLEULS à CERNAY-LES-REIMS (51420), et compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages ou constructions né…

    Voir l'avis officiel (PDF)