ASL LES BALCONS DE CHAMOUSSET.

Active
Commune
Chamousset
Adresse
lotissement les Balcons de , 73390
Créée le
20 mars 2010
Dernier acte publié
20 mars 2010
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté de communes Cœur de Savoie

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

acquisition, gestion et transfert des équipements communs et des terrains (voirie, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage public) ; création d'équipements nouveaux ; contrôle de l'application du règlement ; répartition des dépenses et recouvrement des sommes afférentes.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 20 mars 2010
    Création

    acquisition, gestion et transfert des équipements communs et des terrains (voirie, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage public) ; création d'équipements nouveaux ; contrôle de l'application du règlement ; répartition des dépenses et recouvrement des sommes afférente…

    Voir l'avis officiel (PDF)