ASL LES BALCONS DE CHAMOUSSET.
Active- Commune
- Chamousset
- Adresse
- lotissement les Balcons de , 73390
- Créée le
- 20 mars 2010
- Dernier acte publié
- 20 mars 2010
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes Cœur de Savoie
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition, gestion et transfert des équipements communs et des terrains (voirie, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage public) ; création d'équipements nouveaux ; contrôle de l'application du règlement ; répartition des dépenses et recouvrement des sommes afférentes.
Localisation
Historique des actes (1)
-
20 mars 2010Création
acquisition, gestion et transfert des équipements communs et des terrains (voirie, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage public) ; création d'équipements nouveaux ; contrôle de l'application du règlement ; répartition des dépenses et recouvrement des sommes afférente…
Voir l'avis officiel (PDF)