ASL LES BATELIERS.
Active- Commune
- Wasquehal
- Adresse
- 6, clos des Bateliers, 59290
- Créée le
- 17 janvier 2009
- Dernier acte publié
- 17 janvier 2009
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Métropole Européenne de Lille
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition, gestion des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; amélioration, entretien et gestion de la voirie, des espaces verts d'accompagnement, parkings et installations d'eau, d'éclairage et de distribution d'énergie électrique et toutes installations d'intérêt commun ; l'association aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but ci-dessus et qui n'auraient pas été remis à la commune ; entretien, conservation et surveillance générale du lotissement ou de certains éléments de celui-ci, tels que jardins, clôtures et haies ; charge des prestations d'entretien et de gestion pour le compte et aux frais exclusifs d'un ou plusieurs propriétaires ou copropriétaires associés.
Localisation
Historique des actes (1)
-
17 janvier 2009Création
acquisition, gestion des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; amélioration, entretien et gestion de la voirie, des espaces verts d'accompagnement, parkings et installations d'eau, d'éclairage et de distribution …
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