ASL LES BLES.

Active
Commune
Le-Rove
Adresse
chemin des Héritages, 13740
Créée le
13 février 2016
Dernier acte publié
13 février 2016
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

recevoir du lotisseur, dès la signature des procès-verbaux de réception constatant l'absence de réserve, les terrains, voiries et équipements communs du lotissement ; entretien des biens communs ; création de tous éléments d'équipement nouveaux, leur cession à titre onéreux ou gratuit ; contrôle de l'application du cahier des charges ; gestion et police des biens communs ; répartition des dépenses de gestion entre les membres de l'association et contrôle de l'application du cahier des charges.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 13 février 2016
    Création

    recevoir du lotisseur, dès la signature des procès-verbaux de réception constatant l'absence de réserve, les terrains, voiries et équipements communs du lotissement ; entretien des biens communs ; création de tous éléments d'équipement nouveaux, leur cession à titre onéreux ou gr…

    Voir l'avis officiel (PDF)