ASL LES BLES.
Active- Commune
- Le-Rove
- Adresse
- chemin des Héritages, 13740
- Créée le
- 13 février 2016
- Dernier acte publié
- 13 février 2016
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
recevoir du lotisseur, dès la signature des procès-verbaux de réception constatant l'absence de réserve, les terrains, voiries et équipements communs du lotissement ; entretien des biens communs ; création de tous éléments d'équipement nouveaux, leur cession à titre onéreux ou gratuit ; contrôle de l'application du cahier des charges ; gestion et police des biens communs ; répartition des dépenses de gestion entre les membres de l'association et contrôle de l'application du cahier des charges.
Localisation
Historique des actes (1)
-
13 février 2016Création
recevoir du lotisseur, dès la signature des procès-verbaux de réception constatant l'absence de réserve, les terrains, voiries et équipements communs du lotissement ; entretien des biens communs ; création de tous éléments d'équipement nouveaux, leur cession à titre onéreux ou gr…
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