ASL LES JARDINS D'ORMOY
Active- Commune
- Ormoy
- Adresse
- 15 rue de Tourmenfils 91540
- Créée le
- 14 mars 2009
- Dernier acte publié
- 30 décembre 2025
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes du Val d'Essonne (CCVE)
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Localisation
Historique des actes (3)
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30 décembre 2025Modification Voir l'avis officiel (PDF)
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23 juin 2018Modification Voir l'avis officiel (PDF)
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14 mars 2009Création
propriété par tous les moyens de droit et notamment par voie de dotation ou d'abandon, garde, gestion et entretien des terrains, des ouvrages et aménagements d'intérêt collectif, leur amélioration et création de tous nouveaux aménagements d'intérêt collectif, notamment par l'acqu…
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