ASL LES ORMETTES

Active
Commune
Gradignan
Adresse
7 impasse des Ormettes 33170
Créée le
20 janvier 2026
Dernier acte publié
20 janvier 2026
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Bordeaux Métropole

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

approbation des terrains et équipements communs du lotissement qui devra être réalisée dans les délais et conditions définis statutairement ; gestion et entretien des-dits biens communs à tous les propriétaires du lotissement sis à Gradignan ; cession éventuelle des biens acquis à toutes personnes murales de droit public

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 20 janvier 2026
    Création

    approbation des terrains et équipements communs du lotissement qui devra être réalisée dans les délais et conditions définis statutairement ; gestion et entretien des-dits biens communs à tous les propriétaires du lotissement sis à Gradignan ; cession éventuelle des biens acquis …

    Voir l'avis officiel (PDF)