ASL LES TERRES BLANCHES
Active- Commune
- Belcodène
- Adresse
- chemin du Grand Lot Lotissement les terres blanches 13720
- Créée le
- 13 avril 2021
- Dernier acte publié
- 13 avril 2021
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
recevoir du lotisseur sans contrepartie, dès la signature des procès-verbaux de réception constatant l'absence ou non de réserves, des terrains, voiries et équipements communs dudit lotissement ; entretien des biens communs à tous les colotis compris dans son périmètre notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux
Historique des actes (1)
-
13 avril 2021Création
recevoir du lotisseur sans contrepartie, dès la signature des procès-verbaux de réception constatant l'absence ou non de réserves, des terrains, voiries et équipements communs dudit lotissement ; entretien des biens communs à tous les colotis compris dans son périmètre notamment …
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