ASL MAISON ROUGE.
Active- Commune
- Biot
- Adresse
- 3393, route de Valbonne, 06410
- Créée le
- 26 mars 2011
- Dernier acte publié
- 26 mars 2011
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
gestion et entretien de tous les équipements communs à tous les colotis du lotissement compris dans son périmètre, et notamment ceux se trouvant sur l'assiette du droit de passage grevant la parcelle 247 (portail, canalisations, réseaux, haies...) ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association ; et, d'une manière générale, toutes opérations de quelque nature qu'elle soit concourant à ces objets, y compris les travaux ou prestations effectués pour le compte d'un ou plusieurs propriétaires.
Localisation
Historique des actes (1)
-
26 mars 2011Création
gestion et entretien de tous les équipements communs à tous les colotis du lotissement compris dans son périmètre, et notamment ceux se trouvant sur l'assiette du droit de passage grevant la parcelle 247 (portail, canalisations, réseaux, haies...) ; répartition des dépenses de ge…
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