ASL MAISON ROUGE.

Active
Commune
Biot
Adresse
3393, route de Valbonne, 06410
Créée le
26 mars 2011
Dernier acte publié
26 mars 2011
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

gestion et entretien de tous les équipements communs à tous les colotis du lotissement compris dans son périmètre, et notamment ceux se trouvant sur l'assiette du droit de passage grevant la parcelle 247 (portail, canalisations, réseaux, haies...) ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association ; et, d'une manière générale, toutes opérations de quelque nature qu'elle soit concourant à ces objets, y compris les travaux ou prestations effectués pour le compte d'un ou plusieurs propriétaires.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 26 mars 2011
    Création

    gestion et entretien de tous les équipements communs à tous les colotis du lotissement compris dans son périmètre, et notamment ceux se trouvant sur l'assiette du droit de passage grevant la parcelle 247 (portail, canalisations, réseaux, haies...) ; répartition des dépenses de ge…

    Voir l'avis officiel (PDF)