ASL RIVIERE ARIEGE.
Dissoute- Commune
- Saverdun
- Adresse
- 6 rue du Moulin 09700
- Créée le
- 4 août 2012
- Dissoute le
- 30 novembre 2021
- Dernier acte publié
- 30 novembre 2021
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes des Portes d'Ariège Pyrénées
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
construction des dispositifs restaurant ou améliorant la migration piscicole au droit des ouvrages, propriété des adhérents faisant obstacle à ladite migration. Ces dispositifs seront, autant que possible, adaptés pour le franchissement des ouvrages par les embarcations.
Localisation
Historique des actes (4)
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30 novembre 2021Dissolution Voir l'avis officiel (PDF)
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18 mai 2019Modification Voir l'avis officiel (PDF)
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16 août 2014Modification Voir l'avis officiel (PDF)
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4 août 2012Création
construction des dispositifs restaurant ou améliorant la migration piscicole au droit des ouvrages, propriété des adhérents faisant obstacle à ladite migration. Ces dispositifs seront, autant que possible, adaptés pour le franchissement des ouvrages par les embarcations.
Voir l'avis officiel (PDF)