ASL RUE DES MAROTS

Active
Commune
Créée le
23 juin 2026
Dernier acte publié
23 juin 2026
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

Gestion et entretien de tous les équipements communs d'usage collectif mutualisés entre les lots ou pour plusieurs d'entre eux qui pourraient être sa propriété ou dont elle a la charge - création d'éléments d'équipement nouveaux - acquisition de biens ou ouvrages à usage collectif des membres de l'ASL - contrôle des travaux affectant les réseaux à usage commun - cession de tout ou partie des réseaux communs à une personne morale de droit public

Historique des actes (1)

  1. 23 juin 2026
    Création

    Gestion et entretien de tous les équipements communs d'usage collectif mutualisés entre les lots ou pour plusieurs d'entre eux qui pourraient être sa propriété ou dont elle a la charge - création d'éléments d'équipement nouveaux - acquisition de biens ou ouvrages à usage collecti…

    Voir l'avis officiel (PDF)