ASL RUE DES MAROTS
Active- Commune
- Créée le
- 23 juin 2026
- Dernier acte publié
- 23 juin 2026
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
Gestion et entretien de tous les équipements communs d'usage collectif mutualisés entre les lots ou pour plusieurs d'entre eux qui pourraient être sa propriété ou dont elle a la charge - création d'éléments d'équipement nouveaux - acquisition de biens ou ouvrages à usage collectif des membres de l'ASL - contrôle des travaux affectant les réseaux à usage commun - cession de tout ou partie des réseaux communs à une personne morale de droit public
Historique des actes (1)
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23 juin 2026Création
Gestion et entretien de tous les équipements communs d'usage collectif mutualisés entre les lots ou pour plusieurs d'entre eux qui pourraient être sa propriété ou dont elle a la charge - création d'éléments d'équipement nouveaux - acquisition de biens ou ouvrages à usage collecti…
Voir l'avis officiel (PDF)