ASL SAINT ROCH.
Active- Commune
- Malaucène
- Adresse
- 4, lotissement Saint-Roch, 84340
- Créée le
- 21 mars 2015
- Dernier acte publié
- 21 mars 2015
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat-Venaissin (COVE)
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que cession éventuelle à une personne morale de droit public ; entretien du terrain communs aux lots 2, 3 et 4, situé en bordure nord des lots 3 et 4 ; veiller au respect des règles du lotissement, répartition des dépenses de gestion et d'entretien et d'assurer leur recouvrement.
Localisation
Historique des actes (1)
-
21 mars 2015Création
acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que cession éventuelle à une personne morale de droit public ; entretien du terrain communs aux lots 2, 3 et 4, situé en bordure nord des lots 3 et 4 ; veiller au respect des règles du lotissement, répart…
Voir l'avis officiel (PDF)