ASSOCIATION LE CLOS SAINT-HUBERT.
Active- Commune
- Corbas
- Adresse
- 24, rue Nicolas-Boileau, 69960
- Créée le
- 20 janvier 2007
- Dernier acte publié
- 20 janvier 2007
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/
- Intercommunalité
- Métropole de Lyon
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition, gestion, police et entretien des terrains et équipements communs du lotissement et plus généralement tous ouvrages nécessaires au bon fonctionnement des réseaux desservant le lotissement ; création de tous nouveaux équipements ; contrôle et application du cahier des charges et du règlement ; cession éventuelle des terrains et équipements communs à une personne morale de droit public ou à toute personne par elle désignée ; d'une façon plus générale, toutes opérations concourant aux objets ci-dessus énoncés (article R. 315-8 du code de l'urbanisme).
Localisation
Historique des actes (1)
-
20 janvier 2007Création
acquisition, gestion, police et entretien des terrains et équipements communs du lotissement et plus généralement tous ouvrages nécessaires au bon fonctionnement des réseaux desservant le lotissement ; création de tous nouveaux équipements ; contrôle et application du cahier des …
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