ASSOCIATION SYNDICALE ANGELATS
Active- Commune
- Toulouges
- Adresse
- 12, rue Courbet, 66350
- Créée le
- 21 juillet 2018
- Dernier acte publié
- 21 juillet 2018
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
recevoir du lotisseur les procès-verbaux de réception divers, entretien des biens communs à tous les colotis, création de tous éléments d'équipements nouveau leur cession à titre onéreux o gratuit, contrôle de l'application du cahier des charges, exercice, gestion et toutes opérations situées dans le périmètre
Localisation
Historique des actes (1)
-
21 juillet 2018Création
recevoir du lotisseur les procès-verbaux de réception divers, entretien des biens communs à tous les colotis, création de tous éléments d'équipements nouveau leur cession à titre onéreux o gratuit, contrôle de l'application du cahier des charges, exercice, gestion et toutes opér…
Voir l'avis officiel (PDF)