ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE 2.
Active- Commune
- Antibes
- Adresse
- 458 et 522, chemin de Saint-Claude, 06600
- Créée le
- 16 mars 2013
- Dernier acte publié
- 16 mars 2013
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
gestion et entretien de la voirie et des espaces situés sur la parcelle cadastrée section AR, n° 260, sans que cette liste soit limitative ou exhaustive aussitôt qu'il s'agit d'un équipement ou autre utile aux membres de l'ASL, à savoir : la gestion et l'entretien du revêtement de la voirie, des bordures, des canivaux, du portail intérieur limitant l'accès aux seules maisons individuelles et au bâtiment 3, du vidéophone, de l'éclairage, des espaces verts, des antennes de télévision des seize maisons individuelles ; création de tous biens, éléments d'équipement et services communs nouveaux ; conclusion de tous accords ou conventions en rapport avec les missions ci-dessus et d'une manière générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières s'y rapportant, en ce compris la conclusion d'emprunts ; l'association est également chargée de procéder à la répartition et au recouvrement des dépenses de gestion et d'entretien des installations, éléments d'équipements et services communs visés ci-dessus.
Localisation
Historique des actes (1)
-
16 mars 2013Création
gestion et entretien de la voirie et des espaces situés sur la parcelle cadastrée section AR, n° 260, sans que cette liste soit limitative ou exhaustive aussitôt qu'il s'agit d'un équipement ou autre utile aux membres de l'ASL, à savoir : la gestion et l'entretien du revêtement d…
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