ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE BEL ARIA

Active
Commune
Créée le
26 mai 2026
Dernier acte publié
26 mai 2026
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

Local encombrant et chaufferie. L'association syndicale a pour objet : la gestion et l'entretien des biens, installations, éléments d'équipement et services communs comprenant notamment : Le local encombrant situé dans l’îlot A2, volume 2 • La chaufferie située dans l’îlot A5, volume 2 - l'exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements. - la gestion et la police des biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service et la conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association. - la répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement. L'association est également chargée de procéder à la répartition et au recouvrement des dépenses de gestion et d'entretien des installations, éléments d'équipement et services communs visés ci-dessus. Elle peut devenir propriétaire de ces installations, éléments d'équipement ou services communs dans les conditions énoncées ci-après.

Historique des actes (1)

  1. 26 mai 2026
    Création

    Local encombrant et chaufferie. L'association syndicale a pour objet : la gestion et l'entretien des biens, installations, éléments d'équipement et services communs comprenant notamment : Le local encombrant situé dans l’îlot A2, volume 2 • La chaufferie située dans l’îlot A5, vo…

    Voir l'avis officiel (PDF)