ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE CHAMPLAIN / VILLA DE SEINE
Active- Commune
- Créée le
- 7 juillet 2026
- Dernier acte publié
- 7 juillet 2026
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
La garde, la gestion, l’entretien, éventuellement la propriété, des installations, équipements, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers d’intérêt collectif de l’ensemble immobilier, en particulier de ceux-ci-après désignés. - Leur amélioration et la création de tous nouveaux équipements et aménagements d’intérêt collectif, par l’acquisition ou la location de tout ouvrage ou par l’exécution de tous travaux, dans le périmètre défini plus haut, ou, par exception, à l’extérieur de celui-ci, s’il y avait lieu. - Le cas échéant, la cession à titre gratuit ou onéreux, à la commune ou à tout autre établissement du patrimoine de l'A.S.L. ou de partie de ce patrimoine.
Historique des actes (1)
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7 juillet 2026Création
La garde, la gestion, l’entretien, éventuellement la propriété, des installations, équipements, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers d’intérêt collectif de l’ensemble immobilier, en particulier de ceux-ci-après désignés. - Leur amélioration et la création de tous nouveaux é…
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