ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE CHANTEPUITS.

Active
Commune
Herblay
Adresse
rue de la Tournade, 95220
Créée le
23 septembre 2006
Dernier acte publié
23 septembre 2006
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/
Intercommunalité
Communauté d'agglomération Val Parisis

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

entretien des biens communs à tous les propriétaires du groupe d'habitations constituant des éléments d'équipements de ce groupe et compris dans son périmètre, notamment aires de dessertes et chemins piétonniers, canalisations, réseaux et éclairage public, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation des réseaux, aires de jeux et espaces verts.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 23 septembre 2006
    Création

    entretien des biens communs à tous les propriétaires du groupe d'habitations constituant des éléments d'équipements de ce groupe et compris dans son périmètre, notamment aires de dessertes et chemins piétonniers, canalisations, réseaux et éclairage public, ouvrages ou constructio…

    Voir l'avis officiel (PDF)