ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE COMBLEZINE
Active- Commune
- Bouvante
- Adresse
- Mairie, 26190
- Créée le
- 10 février 2018
- Dernier acte publié
- 10 février 2018
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes du Royans-Vercors
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
agir comme maitre d’œuvre et/ou maitre d'ouvrage pour le compte de ses membres, pour l'exécution et entretien des travaux visés aux alinéas 1.10 et 11 de l'article 1er de la loi du 21 juin 1865 et plus particulièrement de la création et entretien de chemin d'exploitation pour l'amélioration de la production de la forêt
Localisation
Historique des actes (1)
-
10 février 2018Création
agir comme maitre d’œuvre et/ou maitre d'ouvrage pour le compte de ses membres, pour l'exécution et entretien des travaux visés aux alinéas 1.10 et 11 de l'article 1er de la loi du 21 juin 1865 et plus particulièrement de la création et entretien de chemin d'exploitation pour l'a…
Voir l'avis officiel (PDF)