ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE COMBLEZINE

Active
Commune
Bouvante
Adresse
Mairie, 26190
Créée le
10 février 2018
Dernier acte publié
10 février 2018
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté de communes du Royans-Vercors

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

agir comme maitre d’œuvre et/ou maitre d'ouvrage pour le compte de ses membres, pour l'exécution et entretien des travaux visés aux alinéas 1.10 et 11 de l'article 1er de la loi du 21 juin 1865 et plus particulièrement de la création et entretien de chemin d'exploitation pour l'amélioration de la production de la forêt

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 10 février 2018
    Création

    agir comme maitre d’œuvre et/ou maitre d'ouvrage pour le compte de ses membres, pour l'exécution et entretien des travaux visés aux alinéas 1.10 et 11 de l'article 1er de la loi du 21 juin 1865 et plus particulièrement de la création et entretien de chemin d'exploitation pour l'a…

    Voir l'avis officiel (PDF)