ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L'ORME BUISSON
Active- Commune
- Aubigny-sur-Nère
- Adresse
- 10 clos de l'Orme Buisson 18700
- Créée le
- 1 avril 2006
- Dernier acte publié
- 15 mars 2022
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes Sauldre et Sologne
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Localisation
Historique des actes (3)
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15 mars 2022Modification Voir l'avis officiel (PDF)
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23 juin 2012Modification Voir l'avis officiel (PDF)
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1 avril 2006Création
gestion et entretien des biens communs ; acquisition et cession des parties communes ; création de tout élément d'équipement nouveau ; contrôle et police ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien.
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