ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU DEVAU
Active- Commune
- La-Bresse
- Adresse
- 15 chemin du Devau 88250
- Créée le
- 24 novembre 2020
- Dernier acte publié
- 24 novembre 2020
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes des Hautes Vosges
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation de ceux-ci, etc.
Localisation
Historique des actes (1)
-
24 novembre 2020Création
acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation de ceu…
Voir l'avis officiel (PDF)