ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MAILLET

Active
Commune
Les-Echelles
Adresse
175 chemin du Canal 73360
Créée le
8 novembre 2022
Dernier acte publié
8 novembre 2022
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté de communes Cœur de Chartreuse

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

entretien des biens communs compris dans son périmètre, appropriation desdits bien, leur cession à titre onéreux ou gratuit, contrôle de l'application du cahier des charges, exercice de toute action, gestion et police des biens, répartition des dépenses de gestion, d'une manière générale toutes opérations financière, mobilière et immobilière

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 8 novembre 2022
    Création

    entretien des biens communs compris dans son périmètre, appropriation desdits bien, leur cession à titre onéreux ou gratuit, contrôle de l'application du cahier des charges, exercice de toute action, gestion et police des biens, répartition des dépenses de gestion, d'une manière …

    Voir l'avis officiel (PDF)