ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CHASSE-MARÉE

Active
Commune
Créée le
26 mai 2026
Dernier acte publié
26 mai 2026
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

L'acquisition, la gestion et l'entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires de l’opération d’aménagement, et compris dans son périmètre, notamment voies, cheminements piétons, puits, canalisations et réseaux, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation de ceux-ci

Historique des actes (1)

  1. 26 mai 2026
    Création

    L'acquisition, la gestion et l'entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires de l’opération d’aménagement, et compris dans son périmètre, notamment voies, cheminements piétons, puits, canalisations et réseaux, ouvrages ou constructions nécessaires au fonc…

    Voir l'avis officiel (PDF)