ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE COMTE
Active- Commune
- Echenevex
- Adresse
- 14 impasse Bellevue 01170
- Créée le
- 14 octobre 2025
- Dernier acte publié
- 14 octobre 2025
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération du Pays de Gex
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
appropriation, entretien, gestion, réalisation de travaux et d'actions d'intérêt commun des terrains, voiries et équipements communs du lotissement dénommé LE COMTE autorisé par le permis d'aménager délivré par la Commune a ECHENEVEX (Ain) le 17 septembre 2021 sous le numéro PA 001 153 21 B 0004. Ladite autorisation a été suivie d'un permis d'aménager modificatif délivré par la Commune d'ECHENEVEX (Ain) le 09 février 2023 sous le numéro PA 001 153 21 B 0004 MO1
Localisation
Historique des actes (1)
-
14 octobre 2025Création
appropriation, entretien, gestion, réalisation de travaux et d'actions d'intérêt commun des terrains, voiries et équipements communs du lotissement dénommé LE COMTE autorisé par le permis d'aménager délivré par la Commune a ECHENEVEX (Ain) le 17 septembre 2021 sous le numéro PA 0…
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