ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE PLESSIS
Active- Commune
- Aizenay
- Adresse
- La Courollière, 85190
- Créée le
- 29 juin 2019
- Dernier acte publié
- 29 juin 2019
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes de Vie et Boulogne
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
recevoir du lotisseur sans contrepartie, les terrains, voiries et équipements communs dudit lotissement, l'entretien des biens communs à tous les colotis compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux, création de tous éléments d'équipement nouveaux
Localisation
Historique des actes (1)
-
29 juin 2019Création
recevoir du lotisseur sans contrepartie, les terrains, voiries et équipements communs dudit lotissement, l'entretien des biens communs à tous les colotis compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages ou constructions nécessaires au…
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