ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE "LES CHARMETTES"
Active- Commune
- Aramon
- Adresse
- rue des Charmettes 30390
- Créée le
- 30 août 2022
- Dernier acte publié
- 30 août 2022
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes du Pont du Gard
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition, gestion, entretien des terrains et équipement communs ; cession des biens de l'ASL à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien
Localisation
Historique des actes (1)
-
30 août 2022Création
acquisition, gestion, entretien des terrains et équipement communs ; cession des biens de l'ASL à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien
Voir l'avis officiel (PDF)