ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES CLOS
Active- Commune
- Créée le
- 18 août 2026
- Dernier acte publié
- 18 août 2026
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
Constituée en vue de l’appropriation, de l’entretien, de la gestion, de la réalisation de travaux et d’actions d’intérêt commun des terrains, voiries et équipements communs autorisés par le permis de construire valant division, délivré le 02/08/2018 sous le numéro PC 063 124 18 G 0008.
Historique des actes (1)
-
18 août 2026Création
Constituée en vue de l’appropriation, de l’entretien, de la gestion, de la réalisation de travaux et d’actions d’intérêt commun des terrains, voiries et équipements communs autorisés par le permis de construire valant division, délivré le 02/08/2018 sous le numéro PC 063 124 18 G…
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