ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES CLOS

Active
Commune
Créée le
18 août 2026
Dernier acte publié
18 août 2026
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

Constituée en vue de l’appropriation, de l’entretien, de la gestion, de la réalisation de travaux et d’actions d’intérêt commun des terrains, voiries et équipements communs autorisés par le permis de construire valant division, délivré le 02/08/2018 sous le numéro PC 063 124 18 G 0008.

Historique des actes (1)

  1. 18 août 2026
    Création

    Constituée en vue de l’appropriation, de l’entretien, de la gestion, de la réalisation de travaux et d’actions d’intérêt commun des terrains, voiries et équipements communs autorisés par le permis de construire valant division, délivré le 02/08/2018 sous le numéro PC 063 124 18 G…

    Voir l'avis officiel (PDF)