ATHENA
Active- Commune
- Cournonsec
- Adresse
- 15 rue des Ecoles 34660
- Créée le
- 18 juillet 2023
- Dernier acte publié
- 18 juillet 2023
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Montpellier Méditerranée Métropole
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition, gestion et entretien des parties communes du lotissement susnommé, de quelque nature qu'elles soient ; création de tous éléments d'équipement nouveaux ; cession éventuelle de tout ou partie des biens et équipements communs de l'association syndicale libre à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application des documents du dossiers du permis d'aménager par tous les propriétaires ou occupants et notamment le contrôle du respect des dispositions du règlement du lotissement susnommé et du cahier des charges dudit lotissement ; exercice de toutes actions afférentes à ce contrôle ainsi qu'aux biens et équipements communs ; gestion, entretien et police des biens et équipements communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service et la conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association et leur recouvrement ; et, d'une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis, notamment la conclusion de tous emprunts
Localisation
Historique des actes (1)
-
18 juillet 2023Création
acquisition, gestion et entretien des parties communes du lotissement susnommé, de quelque nature qu'elles soient ; création de tous éléments d'équipement nouveaux ; cession éventuelle de tout ou partie des biens et équipements communs de l'association syndicale libre à une perso…
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