BEL AIR
Active- Commune
- Questembert
- Adresse
- 3 impasse du Verger 56230
- Créée le
- 30 avril 2024
- Dernier acte publié
- 30 avril 2024
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes Questembert Communauté
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
l'acquisition, la gestion et l'entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession en totalité ou en partie, à première demande d'une personne morale de droit public, l'ASL pourra procéder au contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement
Localisation
Historique des actes (1)
-
30 avril 2024Création
l'acquisition, la gestion et l'entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession en totalité ou en partie, à première demande d'une personne morale de droit public, l'ASL pourra procéder au contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du loti…
Voir l'avis officiel (PDF)