BOIS COLOMB.

Active
Commune
Confrançon
Adresse
220, rue du Bois-Colomb, 01310
Créée le
25 février 2012
Dernier acte publié
25 février 2012
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que la cession éventuelle à une personne morale de droit public ; en outre, l'association aura pour mission de veiller au respect du règlement du lotissement.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 25 février 2012
    Création

    acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que la cession éventuelle à une personne morale de droit public ; en outre, l'association aura pour mission de veiller au respect du règlement du lotissement.

    Voir l'avis officiel (PDF)