BOIS COLOMB.
Active- Commune
- Confrançon
- Adresse
- 220, rue du Bois-Colomb, 01310
- Créée le
- 25 février 2012
- Dernier acte publié
- 25 février 2012
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que la cession éventuelle à une personne morale de droit public ; en outre, l'association aura pour mission de veiller au respect du règlement du lotissement.
Localisation
Historique des actes (1)
-
25 février 2012Création
acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que la cession éventuelle à une personne morale de droit public ; en outre, l'association aura pour mission de veiller au respect du règlement du lotissement.
Voir l'avis officiel (PDF)