BOIS SOLEIL

Active
Commune
Bernin
Adresse
180 chemin de Craponoz 38190
Créée le
8 octobre 2024
Dernier acte publié
8 octobre 2024
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté de communes Le Grésivaudan

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

recevoir du lotisseur, les terrains, voiries et équipements communs du lotissement, acquérir et entretenir voiries, espaces et équipements communs, création équipements nouveaux, cession, gestion et police desdits équipements, répartition des dépenses, contrôle application règlement, de manière générale toutes opérations concourant aux objets sus définis

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 8 octobre 2024
    Création

    recevoir du lotisseur, les terrains, voiries et équipements communs du lotissement, acquérir et entretenir voiries, espaces et équipements communs, création équipements nouveaux, cession, gestion et police desdits équipements, répartition des dépenses, contrôle application règlem…

    Voir l'avis officiel (PDF)