BOIS SOLEIL
Active- Commune
- Bernin
- Adresse
- 180 chemin de Craponoz 38190
- Créée le
- 8 octobre 2024
- Dernier acte publié
- 8 octobre 2024
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes Le Grésivaudan
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
recevoir du lotisseur, les terrains, voiries et équipements communs du lotissement, acquérir et entretenir voiries, espaces et équipements communs, création équipements nouveaux, cession, gestion et police desdits équipements, répartition des dépenses, contrôle application règlement, de manière générale toutes opérations concourant aux objets sus définis
Localisation
Historique des actes (1)
-
8 octobre 2024Création
recevoir du lotisseur, les terrains, voiries et équipements communs du lotissement, acquérir et entretenir voiries, espaces et équipements communs, création équipements nouveaux, cession, gestion et police desdits équipements, répartition des dépenses, contrôle application règlem…
Voir l'avis officiel (PDF)