CAMPAGNE D'EOLE.

Active
Commune
Cabannes
Adresse
3, lotissement Campagne-d'Eole, 13440
Créée le
30 décembre 2006
Dernier acte publié
30 décembre 2006
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/
Intercommunalité
Communauté d'agglomération Terre de Provence

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

appropriation des biens et équipements communs au lotissement, qui devra être réalisée dans les délais et conditions définis à l'article 6 des statuts ; entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canaslisations et réseaux...

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 30 décembre 2006
    Création

    appropriation des biens et équipements communs au lotissement, qui devra être réalisée dans les délais et conditions définis à l'article 6 des statuts ; entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre, notamment …

    Voir l'avis officiel (PDF)