CHARMINE

Active
Commune
Matafelon-Granges
Adresse
route de Charmine 01580
Créée le
4 juillet 2023
Dernier acte publié
4 juillet 2023
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté d'agglomération Haut - Bugey Agglomération

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

la garde, la gestion, l'entretien, éventuellement la propriété des installations, équipements, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers d'intérêt collectif de l'ensemble immobilier

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 4 juillet 2023
    Création

    la garde, la gestion, l'entretien, éventuellement la propriété des installations, équipements, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers d'intérêt collectif de l'ensemble immobilier

    Voir l'avis officiel (PDF)