CHARMINE
Active- Commune
- Matafelon-Granges
- Adresse
- route de Charmine 01580
- Créée le
- 4 juillet 2023
- Dernier acte publié
- 4 juillet 2023
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération Haut - Bugey Agglomération
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
la garde, la gestion, l'entretien, éventuellement la propriété des installations, équipements, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers d'intérêt collectif de l'ensemble immobilier
Localisation
Historique des actes (1)
-
4 juillet 2023Création
la garde, la gestion, l'entretien, éventuellement la propriété des installations, équipements, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers d'intérêt collectif de l'ensemble immobilier
Voir l'avis officiel (PDF)