CHEMIN VERT.

Active
Commune
Mozac
Adresse
4, lotissement Chemin-Vert, 63200
Créée le
13 janvier 2007
Dernier acte publié
13 janvier 2007
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/
Intercommunalité
Communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

acquisition, gestion et entretien du lotissement, particulièrement des voies créées, installations, ouvrages, réseaux et espaces communs, jusqu'à leur classement dans la voirie communale ; veiller au respect du règlement du lotissement.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 13 janvier 2007
    Création

    acquisition, gestion et entretien du lotissement, particulièrement des voies créées, installations, ouvrages, réseaux et espaces communs, jusqu'à leur classement dans la voirie communale ; veiller au respect du règlement du lotissement.

    Voir l'avis officiel (PDF)