CHEMIN VERT.
Active- Commune
- Mozac
- Adresse
- 4, lotissement Chemin-Vert, 63200
- Créée le
- 13 janvier 2007
- Dernier acte publié
- 13 janvier 2007
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition, gestion et entretien du lotissement, particulièrement des voies créées, installations, ouvrages, réseaux et espaces communs, jusqu'à leur classement dans la voirie communale ; veiller au respect du règlement du lotissement.
Localisation
Historique des actes (1)
-
13 janvier 2007Création
acquisition, gestion et entretien du lotissement, particulièrement des voies créées, installations, ouvrages, réseaux et espaces communs, jusqu'à leur classement dans la voirie communale ; veiller au respect du règlement du lotissement.
Voir l'avis officiel (PDF)