CLAMARQUIER
Active- Commune
- Le-Rouret
- Adresse
- 18, chemin des Combes, Clamarquier, 06650
- Créée le
- 23 mars 2019
- Dernier acte publié
- 23 mars 2019
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
garde, gestion, entretien du chemin d'accès figuré sur le plan cadastral savoir : voie principale du lotissement, accès des lots ; garde, gestion, entretien des réseaux eaux pluviales, eau potable, électricité, téléphone ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement ; veiller à l'application des présents statuts ; gérer et entretenir les éléments d'équipements communs ; fixer le montant de la contribution des membres aux frais de gestion et d'entretien de ces ouvrages et voie communes et de la recouvrer
Localisation
Historique des actes (1)
-
23 mars 2019Création
garde, gestion, entretien du chemin d'accès figuré sur le plan cadastral savoir : voie principale du lotissement, accès des lots ; garde, gestion, entretien des réseaux eaux pluviales, eau potable, électricité, téléphone ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre …
Voir l'avis officiel (PDF)