CLAMARQUIER

Active
Commune
Le-Rouret
Adresse
18, chemin des Combes, Clamarquier, 06650
Créée le
23 mars 2019
Dernier acte publié
23 mars 2019
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

garde, gestion, entretien du chemin d'accès figuré sur le plan cadastral savoir : voie principale du lotissement, accès des lots ; garde, gestion, entretien des réseaux eaux pluviales, eau potable, électricité, téléphone ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement ; veiller à l'application des présents statuts ; gérer et entretenir les éléments d'équipements communs ; fixer le montant de la contribution des membres aux frais de gestion et d'entretien de ces ouvrages et voie communes et de la recouvrer

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 23 mars 2019
    Création

    garde, gestion, entretien du chemin d'accès figuré sur le plan cadastral savoir : voie principale du lotissement, accès des lots ; garde, gestion, entretien des réseaux eaux pluviales, eau potable, électricité, téléphone ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre …

    Voir l'avis officiel (PDF)