CLOS DES LIPHARDERIES.

Active
Commune
Semoy
Adresse
176, rue des Barrois, clos des Lipharderies, 45400
Créée le
5 novembre 2011
Dernier acte publié
5 novembre 2011
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Orléans Métropole

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

gestion, entretien et amélioration de la voirie, des espaces verts, des instatllations ouvragées et équipements communs, en règle générale de tout ce qui n'est pas lot privatif ; acquisition de ces éléments communs ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien et surveillance générale du lotissement.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 5 novembre 2011
    Création

    gestion, entretien et amélioration de la voirie, des espaces verts, des instatllations ouvragées et équipements communs, en règle générale de tout ce qui n'est pas lot privatif ; acquisition de ces éléments communs ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement…

    Voir l'avis officiel (PDF)