CLOS SAINT-BRICE.

Statut inconnu
Commune
Ornex
Adresse
116, rue de la Feuillatière, 01210
Dernier acte publié
24 septembre 2005
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/
Intercommunalité
Communauté d'agglomération du Pays de Gex

Objet de l'association

acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les différents membres de l'ASL, ainsi que la surveillance générale du lotissement.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 24 septembre 2005
    Modification

    acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les différents membres de l'ASL, ainsi que la surveillance générale du lotissement.

    Voir l'avis officiel (PDF)