CLOS SAINT-BRICE.
Statut inconnu- Commune
- Ornex
- Adresse
- 116, rue de la Feuillatière, 01210
- Dernier acte publié
- 24 septembre 2005
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération du Pays de Gex
Objet de l'association
acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les différents membres de l'ASL, ainsi que la surveillance générale du lotissement.
Localisation
Historique des actes (1)
-
24 septembre 2005Modification
acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les différents membres de l'ASL, ainsi que la surveillance générale du lotissement.
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