HAMEAU DE L'OUDAR
Active- Commune
- Gex
- Adresse
- 482, rue du Creux du Loup, Hameau de l'Oudar, 01170
- Créée le
- 13 octobre 2018
- Dernier acte publié
- 13 octobre 2018
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération du Pays de Gex
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
entretien des biens communs à tous les propriétaires de l'ensemble immobilier constituant des éléments d'équipement de l'ensemble immobilière et compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations, réseaux et éclairage public, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation des réseaux, propriété desdits, leur cession éventuelle une personne morale de droit public
Localisation
Historique des actes (1)
-
13 octobre 2018Création
entretien des biens communs à tous les propriétaires de l'ensemble immobilier constituant des éléments d'équipement de l'ensemble immobilière et compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations, réseaux et éclairage public, ouvrages ou constructions néces…
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