IMPASSE DU SOLEIL

Active
Commune
Oissel
Adresse
18 impasse du Soleil 76350
Créée le
10 janvier 2023
Dernier acte publié
10 janvier 2023
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Métropole Rouen Normandie

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

la garde, la gestion, l'entretien, éventuellement la propriété des installations, équipements, ouvrages et biens immobiliers d'intérêt collectif de l'ensemble immobilier, en particulier de ceux-ci après désignés, d'une manière générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 10 janvier 2023
    Création

    la garde, la gestion, l'entretien, éventuellement la propriété des installations, équipements, ouvrages et biens immobiliers d'intérêt collectif de l'ensemble immobilier, en particulier de ceux-ci après désignés, d'une manière générale, toutes opérations financières, mobilières e…

    Voir l'avis officiel (PDF)