IMPASSE DU SOLEIL
Active- Commune
- Oissel
- Adresse
- 18 impasse du Soleil 76350
- Créée le
- 10 janvier 2023
- Dernier acte publié
- 10 janvier 2023
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Métropole Rouen Normandie
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
la garde, la gestion, l'entretien, éventuellement la propriété des installations, équipements, ouvrages et biens immobiliers d'intérêt collectif de l'ensemble immobilier, en particulier de ceux-ci après désignés, d'une manière générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts
Localisation
Historique des actes (1)
-
10 janvier 2023Création
la garde, la gestion, l'entretien, éventuellement la propriété des installations, équipements, ouvrages et biens immobiliers d'intérêt collectif de l'ensemble immobilier, en particulier de ceux-ci après désignés, d'une manière générale, toutes opérations financières, mobilières e…
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