LA FERMETTE.

Active
Commune
Reyrieux
Adresse
454, montée de Balmont, 01600
Créée le
28 février 2015
Dernier acte publié
28 février 2015
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté de communes Dombes Saône Vallée

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

garde, gestion entretien des terrains, équipements, ouvrages d'intérêt collectif des parties communes ; toute décision pour amélioration ; création de nouveaux équipements ; d'une manière générale, toute opération concourant aux objets ci-dessus énoncés, y compris action en justice.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 28 février 2015
    Création

    garde, gestion entretien des terrains, équipements, ouvrages d'intérêt collectif des parties communes ; toute décision pour amélioration ; création de nouveaux équipements ; d'une manière générale, toute opération concourant aux objets ci-dessus énoncés, y compris action en justi…

    Voir l'avis officiel (PDF)