LA FERMETTE.
Active- Commune
- Reyrieux
- Adresse
- 454, montée de Balmont, 01600
- Créée le
- 28 février 2015
- Dernier acte publié
- 28 février 2015
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes Dombes Saône Vallée
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
garde, gestion entretien des terrains, équipements, ouvrages d'intérêt collectif des parties communes ; toute décision pour amélioration ; création de nouveaux équipements ; d'une manière générale, toute opération concourant aux objets ci-dessus énoncés, y compris action en justice.
Localisation
Historique des actes (1)
-
28 février 2015Création
garde, gestion entretien des terrains, équipements, ouvrages d'intérêt collectif des parties communes ; toute décision pour amélioration ; création de nouveaux équipements ; d'une manière générale, toute opération concourant aux objets ci-dessus énoncés, y compris action en justi…
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