LA MORELLERIE

Active
Commune
Champfleur
Adresse
rue de la Gesse Blanche 72610
Créée le
28 janvier 2025
Dernier acte publié
28 janvier 2025
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté urbaine d'Alençon

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement ; appropriation desdits biens ; création de tous éléments d'équipements nouveaux ; cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 28 janvier 2025
    Création

    acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement ; appropriation desdits biens ; création de tous éléments d'équipements nouveaux ; cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale d…

    Voir l'avis officiel (PDF)