LA PINEDE.
Active- Commune
- Arçonnay
- Adresse
- 1, rue des Grandes-Haies, Le Parc, 72610
- Créée le
- 11 juin 2016
- Dernier acte publié
- 11 juin 2016
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté urbaine d'Alençon
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
entretien des biens communs à tous les membres de ladite association ; appropriation ou cession desdits biens ; contrôle du cahier des charges du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes, audit, contrôle ; gestion et police des biens ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres.
Localisation
Historique des actes (1)
-
11 juin 2016Création
entretien des biens communs à tous les membres de ladite association ; appropriation ou cession desdits biens ; contrôle du cahier des charges du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes, audit, contrôle ; gestion et police des biens ; répartition des dépenses de gesti…
Voir l'avis officiel (PDF)