LA ROSE

Active
Commune
Sarrians
Adresse
* 84260
Créée le
16 février 2021
Dernier acte publié
16 février 2021
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat-Venaissin (COVE)

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

réception des terrains, voiries, et équipements communs ; entretien des biens communs, création de tous éléments d'équipements nouveaux ; cession à titre onéreux ou gratuit de ces éléments ; contrôle de l'application du cahier des charges ; exercice de toutes actions, différentes audit ; contrôle, gestion et police des biens communs, ,répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement ; contrôle de l'application du règlement du lotissement

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 16 février 2021
    Création

    réception des terrains, voiries, et équipements communs ; entretien des biens communs, création de tous éléments d'équipements nouveaux ; cession à titre onéreux ou gratuit de ces éléments ; contrôle de l'application du cahier des charges ; exercice de toutes actions, différentes…

    Voir l'avis officiel (PDF)