LA ROSE
Active- Commune
- Sarrians
- Adresse
- * 84260
- Créée le
- 16 février 2021
- Dernier acte publié
- 16 février 2021
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat-Venaissin (COVE)
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
réception des terrains, voiries, et équipements communs ; entretien des biens communs, création de tous éléments d'équipements nouveaux ; cession à titre onéreux ou gratuit de ces éléments ; contrôle de l'application du cahier des charges ; exercice de toutes actions, différentes audit ; contrôle, gestion et police des biens communs, ,répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement ; contrôle de l'application du règlement du lotissement
Localisation
Historique des actes (1)
-
16 février 2021Création
réception des terrains, voiries, et équipements communs ; entretien des biens communs, création de tous éléments d'équipements nouveaux ; cession à titre onéreux ou gratuit de ces éléments ; contrôle de l'application du cahier des charges ; exercice de toutes actions, différentes…
Voir l'avis officiel (PDF)