LE BOIS DU CLERC
Active- Commune
- Sanguinet
- Adresse
- 1, rue Hapchot, BP 12, 40460
- Créée le
- 15 juin 2019
- Dernier acte publié
- 15 juin 2019
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes des Grands Lacs
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
approbation des biens de l'équipement du lotissement, création de tous les éléments nouveaux, cession éventuelle de tout ou partie de l'Association à une personne morale de droit public, le contrôle de l'application du règlement, la gestion, et la police du bien commun, toutes opérations financières mobilières ou immobilières
Localisation
Historique des actes (1)
-
15 juin 2019Création
approbation des biens de l'équipement du lotissement, création de tous les éléments nouveaux, cession éventuelle de tout ou partie de l'Association à une personne morale de droit public, le contrôle de l'application du règlement, la gestion, et la police du bien commun, toutes op…
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